LA BANALISATION DE LA DÉTENTION PROVISOIRE ET L'AFFAIBLISSEMENT DE L'EXIGENCE DE CONTEMPORANÉITÉ DANS LA PRATIQUE JURIDIQUE MÉDICO-LÉGALE

UNE ANALYSE CRITIQUE DES IMPLICATIONS POUR LE SYSTÈME DE JUSTICE PÉNALE BRÉSILIEN.

Résumé

RÉSUMÉ: Ce mémoire de fin d'études, intitulé « La banalisation de la détention provisoire et l'affaiblissement du principe de contemporanéité dans la pratique juridique », analyse de manière critique les implications pour le système pénal brésilien. L'étude porte sur la délimitation critique du principe de contemporanéité, élément essentiel pour garantir le caractère préventif de la détention provisoire et empêcher sa transformation en peine prématurée. La méthodologie scientifique employée, de nature qualitative et exploratoire dans la bibliographie juridique, repose sur l'analyse doctrinale, la législation en vigueur et les décisions jurisprudentielles des tribunaux supérieurs (STF et STJ) entre 2021 et 2025. Il a été observé qu'en pratique, le non-respect du principe de contemporanéité a contribué à la banalisation de la détention provisoire, renforçant une politique d'incarcération de masse qui affecte particulièrement les populations vulnérables exposées au système de justice pénale. Compte tenu de ce qui précède, ce thème se justifie par sa pertinence pratique, en matière de prévention de la relativisation des droits fondamentaux, et par sa pertinence académique, en vue d'améliorer la pratique du droit. L'objectif général est donc d'analyser le non-respect du critère de contemporanéité dans la détention préventive et ses implications pour les garanties procédurales et la politique carcérale au Brésil. Dans ce contexte, l'efficacité des mesures de précaution individuelles prévues à l'article 319 du Code de procédure pénale a également été étudiée. Leur application, bien que juridiquement possible, demeure limitée en raison d'une culture punitive et de l'absence d'une structure étatique adéquate. Les résultats montrent que la jurisprudence récente de la Cour supérieure de justice (STJ), en exigeant une plus grande rigueur dans l'analyse temporelle et factuelle de la contemporanéité, tout en respectant les principes constitutionnels, constitue un progrès dans l'alignement de la pratique judiciaire sur les principes constitutionnels de présomption d'innocence, de proportionnalité et de garantie d'un procès équitable. En résumé, il est admis qu'une application plus rationnelle et fondée sur les droits de la détention provisoire, combinée à l'utilisation stratégique de mesures alternatives, est essentielle pour atténuer les effets de la surpopulation carcérale, garantir les droits fondamentaux et renforcer la crédibilité du système de justice pénale.

Mots-clés: Questions contemporaines ; Détention provisoire ; Cour suprême de justice.